Déposée le 31 octobre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INITIATIVES PATCHWORK'ARL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ECOLE DU PATCHWORK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-50 du 15 décembre 2006.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INITIATIVES PATCHWORK'ARL domicilié(e) 75 AVENUE JEAN JAURES - 94400 - VITRY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 854 616 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INITIATIVES PATCHWORK'ARL domicilié(e) 75 AVENUE JEAN JAURES - 94400 - VITRY SUR SEINE - France.
La marque ECOLE DU PATCHWORK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3460672.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INITIATIVES PATCHWORK'ARL, SARL - 75 AVENUE JEAN JAURES - 94400 - VITRY SUR SEINE - France - SIREN 444854616
INITIATIVES PATCHWORK'ARL - 75 AVENUE JEAN JAURES - 94400 - VITRY SUR SEINE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-31
Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50
Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2016 n°2629949 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2016-10-12
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ;
Tissus ; Couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
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